Comment sont réparties les économies de frais de notaire ?
Les économies sont réparties proportionnellement au prix des appartement où selon un accord entre les propriétaires
L’expert béa vous accompagne dans cette démarche. Pour plus d’informations vous pouvez vous rendre sur la page https://www.bea.immo/lechange-immobilier/
Échanger son appartement contre une maison (ou l’inverse) séduit de plus en plus de propriétaires. Moins d’aller-retours, un calendrier synchronisé, souvent des frais optimisés : l’échange immobilier est une vraie alternative à la vente/achat classique. Mais pour que l’opération soit fluide et sécurisée, il faut une méthode, des clauses solides et une bonne compréhension de la fiscalité (notamment des plus-values). Voici le mode d’emploi Béa Immo, concret, actionnable, pensé pour le marché français — avec un zoom sur les échanges de lots locatifs à Paris.
Le pas-à-pas : du compromis à l’acte authentique
1. Cadrer le projet et lancer l’audit immobilier
Objectif : vérifier que les deux biens sont juridiquement et techniquement « échangeables ».
À réunir par chaque propriétaire : titres de propriété, diagnostics (DPE, amiante, électricité, ERP…), règlement de copropriété et derniers procès-verbaux d’AG, charges, travaux votés, servitudes éventuelles, état locatif s’il y a un bail en cours, attestation d’absence d’hypothèque ou état hypothécaire.
Point d’attention : si l’un des biens est occupé (bail d’habitation loi 1989), l’échange n’emporte pas résiliation du bail : le bail continue, seul le bailleur change.
2. Évaluer, comparer, ajuster les valeurs
Évaluations croisées : faites réaliser au minimum deux avis de valeur indépendants par bien (agents, expert immobilier, notaire).
Principe : l’échange repose sur la valeur vénale de chaque bien à la date du compromis.
Soulte : si les valeurs sont différentes, une soulte compense l’écart. Elle est payée au jour de l’acte authentique.
Astuce Béa Immo : actez dans l’avant-contrat une méthode d’ajustement si une nouvelle expertise modifie l’une des valeurs de plus de X % (voir clause ci-dessous).
3. Monter le dossier financement (si nécessaire)
Si l’un des échangistes complète avec un crédit immobilier (ou un prêt relais), il doit insérer une condition suspensive d’obtention de prêt.
Le notaire vérifie également le remboursement/rachat des prêts existants grevant les biens échangés.
4. Signer le compromis d’échange (ou promesse synallagmatique)
Contenu recommandé :
Désignation détaillée des biens et de leurs annexes.
Valeurs retenues, montant de la soulte (le cas échéant) et modalités de paiement.
Calendrier (délais usuels : 2 à 3 mois jusqu’à l’acte).
Conditions suspensives : prêt, purge des droits de préemption (urbain, SAFER si terrain/zone rurale), absence d’hypothèque non levable, absence d’opposition en copropriété, diagnostics à jour, absence de servitude non déclarée, etc.
Clauses de sécurisation (voir plus bas) : arbitrage, garantie de valeur, répartition des charges et taxes, allocation des risques entre compromis et acte.
5. Purges, vérifications, séquestre et préparation de l’acte
Le notaire lance les purges de préemption applicables (en Île‑de‑France, certaines communes exercent un DPU renforcé — l’échange peut y être assimilé à une aliénation à titre onéreux) et collecte les pièces officielles.
Un séquestre peut être versé (comme pour une vente classique) pour sécuriser l’engagement.
6. Signature de l’acte authentique d’échange
Les propriétés s’échangent simultanément ; la soulte est réglée ; le notaire procède aux débourses et droits.
Remise des clés et états des lieux (obligatoire s’il y a des locataires ; recommandé sinon).
Les pièges à éviter (et comment les désamorcer)
A. Évaluations et expertises
Biais d’ancrage : ne partez pas du « prix espéré ». Fondez-vous sur comparables récents, DPE, état, étage, extérieurs, travaux.
Écart d’expertise : au‑delà de 5–7 % d’écart entre expertises, prévoyez une troisième expertise et une moyenne pondérée dans le compromis.
B. Clauses et garanties indispensables
Clause d’ajustement de valeur : « Si la valeur vénale de l’un des biens, certifiée par une contre‑expertise conjointe réalisée sous 30 jours, varie de plus de 5 %, la soulte sera ajustée au centime près, ou l’une des parties pourra résoudre l’échange sans pénalité. »
Clause d’arbitrage : confier tout différend d’évaluation à un arbitre-expert (notaire désigné ou expert inscrit près la Cour d’appel) ; décision exécutoire.
Garantie de valeur : la partie qui a dissimulé une information substantielle (vice, procédure, servitude non déclarée, non‑conformité DPE si engagement pris, etc.) indemnise le préjudice selon un barème convenu (ex. 2 % de la valeur par point de DPE manquant).
Garantie de passif caché (si lots loués/SCI) : couverture des arriérés de charges, impayés locatifs antérieurs, contentieux en cours.
C. Calendrier et logistique
Effet dominos : alignez bien déménagements, coupures/ouvertures d’énergie, remise des documents et états des lieux.
Assurances : basculement des MRH au jour de la signature ; résiliation/adhésion anticipée si nécessaire.
Fiscalité : plus-values et droits dans un échange
Important : la fiscalité varie selon la qualité (résidence principale, location nue/meublée, SCI, professionnel), l’existence d’une soulte et les abattements pour durée de détention. Faites valider par votre notaire/CGP.
1. Droits dus à l’échange
L’échange est une mutation à titre onéreux. En pratique, des droits d’enregistrement (DMTO) sont dus comme pour une vente.
L’assiette est en principe la valeur du bien reçu (ou la plus élevée en cas de soulte). Des frais et émoluments de notaire s’appliquent.
2. Plus-values immobilières des particuliers (biens hors activité pro)
L’échange est traité comme une cession : la plus‑value se calcule par comparaison entre :
un prix de cession égal à la valeur des biens reçus ;
majoré de la soulte reçue ou minoré de la soulte versée ;
et le prix d’acquisition historique (majoré des frais réels/forfaitaires et travaux éligibles).
Exonérations classiques applicables : résidence principale ; (sous conditions) première cession d’un logement autre que la RP ; prix de cession < certains seuils pour plus-values < 15 000 € par exemple ; abattements pour durée de détention (impôt et prélèvements sociaux avec calendriers distincts).
Cas SCI/LMNP/LMP : attention, règles différentes (plus-values professionnelles ou régime des plus-values privées selon cas).
3. Exemple chiffré (simplifié)
Bien A (appartement) : 420 000 € ; Bien B (maison) : 460 000 € → soulte de 40 000 € versée par A à B.
A cède à B : prix de cession fiscal pour A = valeur du bien reçu (460 000 €) – soulte versée (40 000 €) = 420 000 €.
B cède à A : prix de cession fiscal pour B = valeur du bien reçu (420 000 €) + soulte reçue (40 000 €) = 460 000 €.
On compare ensuite à chaque prix d’acquisition pour obtenir la plus‑value taxable (puis abattements).
Quand l’échange est locatif : échanger lots, locataires, parts
A. Échanger des lots occupés (copropriété)
Le bail continue aux mêmes conditions : l’occupant reste en place, seul le bailleur change.
Notification au locataire : envoyez une lettre d’information (nouveau bailleur, RIB, adresse de paiement) et attestation de transfert du dépôt de garantie.
Encadrement des loyers (Paris & zones tendues) : l’échange n’autorise pas un déplafonnement automatique. Le loyer reste encadré jusqu’à relocation ou renouvellement selon les règles.
B. Échanger des portefeuilles de baux ou des parts (SCI)
Cession de parts de SCI détenant des biens loués : possible, mais due diligence renforcée (statuts, bilan, fiscalité, dettes).
Garantie de passif fortement recommandée (impayés, litiges prud’homaux si salariés, contentieux locatifs…).
C. Focus : Échange de lots locatifs dans un immeuble à Paris
Étapes pratiques :
Audit des lots (RCP, diagnostics, historique de loyers, conformité Encadrement).
Vérification DPU (droit de préemption urbain) potentiellement applicable à l’échange.
Compromis d’échange intégrant clauses de garantie de valeur et répartition des risques locatifs antérieurs.
Information du syndic (mise à jour des titres et tantièmes), puis notification aux locataires.
Points de vigilance : règles de division/réunion si lots à réaménager, conformité aux normes de décence (DPE notamment), travaux votés en cours d’immeuble, encadrement et IRL.
Modèles de clauses protectrices (à adapter avec votre notaire)
Clause d’arbitrage « Tout différend relatif à l’évaluation des biens ou à l’exécution du présent compromis sera soumis à un arbitre-expert désigné d’un commun accord, à défaut par le Président du Tribunal judiciaire statuant en la forme des référés. La décision sera exécutoire. »
Garantie de valeur « Chaque partie garantit l’exactitude des informations communiquées. Toute dissimulation d’un élément substantiel entraînant une diminution de valeur supérieure à 3 % ouvrira droit, au choix du bénéficiaire, à réduction de la soulte ou indemnisation forfaitaire de 2 % de la valeur convenue du bien affecté. »
Clause d’ajustement automatique « En cas d’écart supérieur à 5 % entre la valeur convenue et la valeur issue d’une contre‑expertise conjointe, la soulte sera révisée à due proportion. Au‑delà de 10 %, chacune des parties pourra se désengager sans pénalité. »
FAQ express
Un échange coûte‑t‑il moins cher qu’une vente ? Souvent, oui : les droits et émoluments s’apprécient sur la valeur des biens (et la soulte), ce qui évite deux ventes successives complètes. Demandez un devis notarial comparatif.
Peut‑on échanger si l’un des biens est grevé d’un prêt ? Oui, avec rachat/affectation ou levée d’hypothèque organisée par le notaire ; prévoyez un délai suffisant.
Et si l’une des parties se rétracte ? Le compromis peut prévoir pénalités et clause résolutoire ; le séquestre protège la partie diligente. D’où l’importance de clauses claires et de l’arbitrage.
Encadré pratique : calculer une soulte (formule simple)
Soulte = | Valeur Bien B – Valeur Bien A |, payée par le propriétaire du bien le moins cher.
Ajustez la soulte si vous transférez aussi des mobilier, créances, dépôts de garantie, ou si des travaux restent à charge.
Vous souhaitez échanger votre bien immobilier et trouver le logement de vos rêves ? La description de votre bien est cruciale. Une bonne description peut augmenter considérablement vos chances de matcher avec un autre bien.
Pourquoi une bonne description est essentielle
Une description bien rédigée peut :
Attirer plus de visiteurs : Les annonces bien décrites reçoivent jusqu'à 50% de visites en plus. Convaincre les potentiels échangeurs : Un texte engageant et détaillé peut doubler vos chances de trouver un match parfait.
Conseils pour une description accrocheuse
Soyez précis et descriptif : Mentionnez les caractéristiques clés comme la superficie, le nombre de pièces, les équipements et les avantages uniques. Exemple : "Bel appartement de 70m² au cœur du quartier historique. Comprend 3 pièces, 2 chambres spacieuses, une cuisine moderne, et un balcon avec vue imprenable." Mettez en avant les points forts : Soulignez les aspects uniques et attrayants. Exemple : "Appartement lumineux avec grandes baies vitrées, parquet en bois massif, et à proximité des commerces et des transports."
Astuces supplémentaires
Utilisez des adjectifs positifs : Des mots comme "spacieux", "charmant", "moderne" et "lumineux" attirent l'attention. Soyez honnête : Une description honnête et précise inspire confiance.
En conclusion, une bonne description attire plus de visiteurs, convainc les potentiels échangeurs, et facilite l'échange. Prenez le temps de peaufiner votre description pour maximiser vos chances de réussite.
Pour plus de conseils, consultez notre blog. Bonne chance dans vos échanges immobiliers !
Paris est de nouveau sous tension : l’accès au logement se durcit, les délais de transaction s’allongent et chaque décision compte. Dans ce contexte, une alliance inattendue émerge : l’échange immobilier définitif — qui permet à deux propriétaires d’échanger leurs biens via un acte notarié — et le coliving — une colocation haut de gamme avec services. Ensemble, ils offrent une sortie par le haut : on se loge vite, on optimise ses coûts et on restaure de la flexibilité là où le marché la refuse. Ce guide Béa Immo vous montre comment articuler ces deux leviers, ce que dit la loi, et comment réussir votre opération à Paris.
Pourquoi l’alliance « échange + coliving » fait sens en 2025
Le marché se réveille à peine, avec des signes timides de reprise (légères hausses de prix à Paris), tandis que les taux se détendent autour de 3 % au printemps 2025. Résultat : la demande reste sélective, les arbitrages budgétaires serrés et l’envie de déménager… intacte. D’où l’intérêt de mécanismes qui réduisent le temps et le coût d’accès au bon logement.
Dans le même temps, le cadre réglementaire incite à produire des logements « efficaces » : extension du PTZ jusqu’en décembre 2027 sur le neuf, reclassification de nombreuses communes en zones tendues (dont Paris), et interdiction, depuis le 1er janvier 2025, de louer des logements classés G au DPE. Autant de paramètres qui influencent les stratégies des propriétaires et dopent l’appétence pour des solutions hybrides.
Échange immobilier définitif, en bref
Deux propriétaires échangent leurs biens via un notaire, avec éventuelle soulte si les valeurs diffèrent. L’acte est authentique, les diagnostics sont requis, et la fiscalité suit la logique d’une mutation à titre onéreux. L’intérêt : se « chausser » rapidement dans un bien adapté, éviter une double chaîne vente/achat et lisser les coûts.
Coliving, en bref
C’est une colocation structurée (baux individuels, espaces communs design, services), taillée pour actifs en mobilité ou étudiants internationaux. En zones tendues, il contribue à la fluidité résidentielle et peut rentabiliser des surfaces mal-optimisées.
À Paris : le duo qui résout trois contraintes
1. Le temps. Échanger évite la séquence « je vends puis j’achète ». Vous sécurisez votre futur toit sans trou d’air, un vrai plus dans une capitale où les décisions se prennent vite. Le coliving, lui, vous donne un plan B (ou un sas) immédiatement opérationnel.
2. Le budget. L’échange peut réduire certains coûts liés à une double transaction et limiter le besoin d’un prêt relais. Le coliving, avec des loyers mutualisés et des charges prévisibles, absorbe une partie des aléas pendant la transition.
3. Le cadre légal. Paris est en zone très tendue : la pression sur l’offre, les règles de location (dont la non-décence des DPE G depuis 2025) et l’attrait pour les logements performants énergétiquement incitent à des montages plus agiles.
Mode d’emploi : réussir « échange + coliving » à Paris
Identifier le bon partenaire d’échange. Sur Béa Immo, filtrez par arrondissement, typologie (studio, 2 pièces, loft…) et critères (balcon, DPE, étage). Les recherches géolocalisées et descriptives captent la bonne intention : « échange appartement Paris 11 avec balcon », « échange T3 Paris rive gauche ».
Calibrer la valeur et la soulte.
Faites estimer objectivement les deux biens (références locales, état, DPE).
Ajustez via soulte pour équilibrer. Le notaire formalise l’acte et sécurise la mutation.
Sécuriser le financement.
Si besoin, un prêt relais peut rester utile, mais l’échange limite la durée d’exposition.
Le PTZ s’envisage sur le neuf sous conditions (utile si l’un des biens échangés est assimilable à une acquisition neuve dans votre parcours).
Préparer le dossier juridique. Diagnostics (dont DPE), titres de propriété, états des risques, règlement de copropriété, procès-verbaux, charges. À Paris, la vigilance sur la conformité (travaux, usage) est clé.
Organiser le coliving comme « tampon » ou modèle durable.
En tampon : louer une chambre en coliving 3 à 6 mois, le temps de finaliser l’échange (période type d’une vente longue ou d’un financement).
En modèle durable : si vous échangez un grand appartement, l’exploiter en coliving légal et responsable peut améliorer la rentabilité, surtout en quartiers bien desservis.
Comparatif express
Critère
Vente classique seule
Échange + coliving
Délais
4–6 mois (chaîne acheteur/vendeur)
Compression des délais grâce à la synchronisation et au « sas » coliving
Visibilité coût
Frais segmentés, parfois imprévus
Coûts lissés, soulte maîtrisée, besoin réduit de relais
Souplesse
Dépend du marché et de l’acheteur
Forte : deux parties alignées + solution d’occupation immédiate
Risques opérationnels
Rupture de chaîne, logement transitoire
Rupture limitée, coliving absorbe l’attente
Adéquation au besoin
Parfois imparfaite
Échange calibré sur critères (surface, quartier, DPE)
Cas d’usage (vécu par nos utilisateurs, noms modifiés)
Élise & Karim – Paris 12 → Paris 11. Ils troquent leur 3 pièces lumineux contre un 2 pièces plus central. Une soulte compense la différence de valeur. Pour éviter la pression du calendrier, Karim prend une chambre en coliving près de la place de la République pendant 4 mois, le temps d’aligner financement et travaux. Résultat : zéro nuit d’hôtel, zéro garde-meubles, et une signature sereine.
Cadre 2024–2025 : ce qu’il faut retenir avant de vous lancer
Zones tendues : reclassification large en 2024, Paris reste au cœur de la tension. Impact : exigences accrues et intérêt pour des solutions agiles comme l’échange.
PTZ : prolongé/élargi jusqu’à décembre 2027 sur le neuf, utile pour recomposer votre financement post-échange.
DPE : logements classés G non décents depuis le 1er janvier 2025, attention aux travaux à planifier après l’échange.
Taux/crédit : détente confirmée en 2025, rendant les arbitrages plus lisibles.
Publier une fiche d’échange complète (photos, plan, charges, DPE, travaux).
Pré-calculer une fourchette de soulte.
Vérifier faisabilité de coliving (copropriété, bail adapté, conformité).
Anticiper le calendrier : option « vente longue » si utile, avec dates jalons claires.
Verrouiller diagnostics et pièces avant le rendez-vous notaire.
FAQ
L’échange est-il aussi sûr qu’une vente ? Oui. Il passe par un acte notarié, engage des diagnostics et suit la fiscalité d’une mutation à titre onéreux. La différence de valeur se règle par soulte.
Puis-je cumuler échange et prêt relais ? Oui, mais l’échange peut réduire la durée de relais nécessaire en synchronisant les opérations.
Quel impact du DPE à Paris ? Un bien classé G n’est plus louable depuis le 1er janvier 2025 : anticipez un plan de travaux si vous comptez louer (coliving inclus).
Le PTZ peut-il m’aider après un échange ? Sur le neuf, jusqu’en décembre 2027, oui sous conditions : utile pour compléter votre schéma de financement post-échange.
Pourquoi parler de « vente longue » ici ? Parce que la vente longue décale la signature de l’acte définitif et vous laisse le temps de vous organiser (financement, déménagement). Combinée à un coliving temporaire, elle lisse votre parcours.