fbpx
Télécharger l'app

🚹 Pourquoi BĂ©a s’oppose Ă  la hausse des droits de mutation, alors mĂȘme que cela favorise le marchĂ© de l’échange immobilier dĂ©finitif ? 🏡💾

Ces derniers jours, une question revient en boucle : “La hausse attendue des frais de mutation, c’est une super nouvelle pour BĂ©a, non ?”

On a dĂ©cidĂ© de vous rĂ©pondre ici, en essayant de ne pas trop vous assommer de dĂ©tails techniques. La rĂ©ponse, c’est non.

Pourquoi? Quand on a pour mission de permettre Ă  chacun de retrouver le plaisir de faire de l’immo, on ne peut pas se satisfaire qu’un projet, prĂ©sentĂ© comme une solution budgĂ©taire pour les collectivitĂ©s locales, risque en rĂ©alitĂ© d’aggraver la crise du marchĂ© immobilier.

DerriĂšre la baisse de 22% du nombre de transactions entre 2021 et 2024, il y a des rĂ©alitĂ©s que l’on connaĂźt bien:
– celles de familles en mouvement bloquĂ©es dans des logements inadaptĂ©s,
– celles de personnes dĂ©jĂ  en difficultĂ© qui doivent en plus se sĂ©parer de prĂšs de 9% de la valeur de leur bien pour s’en sortir
– et celles d’un secteur immo Ă  bout de souffle.

VoilĂ  pourquoi BĂ©a s’engage contre cette loi et promet de redoubler d’efforts pour proposer une alternative positive pour les gens, comme pour le marchĂ©.



Vous ĂȘtes toujours lĂ  ? Cool ! Voici les principales raisons de notre rejet de cette loi :

Le gouvernement envisage d’augmenter de 0,5 % les droits de mutation sur les transactions dans l’immobilier ancien, une mesure qui frapperait directement les secundo-accĂ©dants.

🎯 Les secundo-accĂ©dants pris en Ă©tau

Contrairement aux primo-accĂ©dants (qui bĂ©nĂ©ficient encore de certains dispositifs d’aide), les secundo-accĂ©dants doivent tout financer eux-mĂȘmes.


🔮 Cette mesure pĂ©nalise :
‱ 📌 Les familles qui veulent un logement plus grand.
‱ 📌 Les actifs en mutation professionnelle contraints de vendre pour acheter ailleurs.
‱ 📌 Les seniors qui souhaitent vendre pour un bien plus adaptĂ© Ă  leur Ăąge.

💡 ConsĂ©quence ? Beaucoup repousseront leur projet ou resteront coincĂ©s dans un logement qui ne correspond plus Ă  leurs besoins.


❗ Une fausse bonne idĂ©e budgĂ©taire

Le gouvernement justifie cette hausse par la nĂ©cessitĂ© de renflouer les finances locales. Mais en taxant encore plus les transactions, on risque l’effet inverse :

📉 Moins de ventes = moins de recettes fiscales !
📉 Un marchĂ© plus figĂ© = un ralentissement Ă©conomique local (moins de travaux, moins d’emplois liĂ©s Ă  l’immobilier).


đŸ”„ Notre alternative : une approche incitative plutĂŽt que punitive !

📱 Au lieu de taxer davantage, voici des solutions plus justes et efficaces :
✅ RĂ©duire progressivement les droits de mutation pour fluidifier le marchĂ©.
✅ AllĂ©ger la fiscalitĂ© sur la mobilitĂ© rĂ©sidentielle pour s’adapter aux Ă©volutions de vie.
✅ Mettre en place des exonĂ©rations spĂ©cifiques pour les secundo-accĂ©dants qui n’ont pas d’autre choix que de dĂ©mĂ©nager.

N’hĂ©sitez pas Ă  nous faire part de votre avis sur la question !

À lire aussi

Frais de notaire : pourquoi l’échange immobilier peut (vraiment) coĂ»ter moins cher

Les « frais de notaire » regroupent des droits et taxes, des Ă©moluments rĂ©glementĂ©s et des dĂ©bours. Ils ne disparaissent pas par magie. En revanche, l’échange immobilier dĂ©finitif n’est pas une double opĂ©ration : deux propriĂ©taires s’accordent et signent un acte unique. RĂ©sultat : une mĂ©canique souvent plus lisible et, dans de nombreux dossiers, un coĂ»t global plus doux que la combinaison vente + achat + prĂȘt relais. DĂ©taillons, simplement et sans promesse hasardeuse, oĂč et pourquoi les Ă©conomies peuvent apparaĂźtre.

Rappel : de quoi sont faits les « frais de notaire » ?

  • Droits d’enregistrement & taxes : perçus par le notaire pour le compte de l’État et des collectivitĂ©s.
  • Émoluments du notaire : barĂšme rĂ©glementĂ©, proportionnel Ă  la valeur dĂ©clarĂ©e.
  • DĂ©bours & formalitĂ©s : frais versĂ©s Ă  des tiers (cadastre, hypothĂšques, gĂ©omĂštre, copies, etc.).

À retenir : ces postes existent dans toute mutation. L’échange ne les supprime pas, mais il rĂ©organise la façon dont on les applique et rĂ©duit certaines frictions pĂ©riphĂ©riques (double calendrier, relais, doublons de formalitĂ©s, etc.).


Pourquoi l’échange peut allĂ©ger la note globale

  • Un acte authentique unique : on ne multiplie pas les avant-contrats et actes finaux. Certaines formalitĂ©s et copies sont mutualisĂ©es dans un mĂȘme dossier, ce qui peut rĂ©duire des dĂ©bours et frais de gestion.
  • Moins de frictions financiĂšres : remplacer un prĂȘt relais par une soulte nĂ©gociĂ©e Ă©vite des intĂ©rĂȘts intercalaires et des frais annexes de montage.
  • NĂ©gociation bilatĂ©rale plus fine : l’ajustement par soulte (plutĂŽt qu’une baisse de prix Ă  la hĂąte) permet de tenir la valeur d’usage et d’éviter des coĂ»ts induits (deux dĂ©mĂ©nagements, stockage, logements transitoires).
  • Commission d’intermĂ©diation potentiellement rĂ©duite** : dans un Ă©change entre propriĂ©taires, la mise en relation n’implique pas nĂ©cessairement d’honoraires d’agence au sens classique, ou alors Ă  un niveau optimisĂ©.

Tableau comparatif : duo « vendre + acheter » vs échange

PosteVente puis achat (sĂ©quentiel)Échange immobilier (acte unique)
Avant-contrats & actesDeux chaĂźnes (compromis + acte)Un seul acte d’échange
DĂ©bours / formalitĂ©sMultipliĂ©s par dossierMutualisation partielle dans le mĂȘme acte
Financement transitoirePrĂȘt relais frĂ©quent (intĂ©rĂȘts)Soulte calibrĂ©e (sans intĂ©rĂȘts intercalaires)
LogistiqueRisque de double déménagementUn seul déménagement
Pression sur le prixBaisse pour « boucler »Soulte pour équilibrer sans brader
CoĂ»t globalAddition de tous les postesAddition optimisĂ©e grĂące Ă  l’acte unique et moins de frictions

Important : les droits d’enregistrement restent dus conformĂ©ment aux rĂšgles en vigueur. Le notaire calcule au cas par cas l’application des barĂšmes, la ventilation des Ă©moluments et les formalitĂ©s nĂ©cessaires. L’économie est rĂ©aliste mais variable selon la configuration (valeur des biens, nature des biens, prĂ©sence de soulte, situation de copropriĂ©tĂ©, etc.).


Exemple pédagogique (ordre de grandeur)

  • Appartement A estimĂ© 280 000 € ↔ Appartement B estimĂ© 330 000 €.
  • DiffĂ©rence : 50 000 € → soulte.
  • En sĂ©quentiel, vous auriez souvent : deux actes finaux, des formalitĂ©s en double, un relais (intĂ©rĂȘts), parfois deux dĂ©mĂ©nagements.
  • En Ă©change, vous concentrez la mutation dans un seul acte, mutualisez une partie des formalitĂ©s et remplacez le relais par une soulte (finançable).
  • RĂ©sultat courant : coĂ»t global (juridique + financier + logistique) infĂ©rieur Ă  la somme des deux opĂ©rations.

Les points d’attention à anticiper

  • Estimation sincĂšre des deux biens (marchĂ© local, Ă©tat, DPE) : base de calcul de la soulte.
  • Diagnostics de chaque bien : obligatoires comme dans une vente.
  • CopropriĂ©tĂ© : rĂšglements, PV d’AG, charges, Ă©tats datĂ©s Ă  prĂ©voir de part et d’autre.
  • Financement de la soulte : Ă©pargne et/ou prĂȘt classique ; obtenir une prĂ©-validation bancaire.
  • Calendrier : une date unique pour signer et remettre les clĂ©s ; logistique alignĂ©e.

Questions fréquentes

L’échange fait-il baisser « automatiquement » les droits et taxes ?
Non. Les droits d’enregistrement restent rĂ©glementĂ©s. L’économie vient surtout de la structure en acte unique, de la mutualisation de certaines formalitĂ©s et de la suppression des frictions (relais, logistique). Le notaire vĂ©rifie et calcule prĂ©cisĂ©ment.

La soulte est-elle obligatoire ?
Seulement si les valeurs diffĂšrent. Elle Ă©quilibre l’opĂ©ration et peut se financer comme un achat classique.

Qui paie quoi chez le notaire ?
Chaque partie supporte les postes qui la concernent ; la ventilation est prĂ©cisĂ©e dans l’acte et l’état de frais.

Si nous sommes en copropriété ?
Les piĂšces et Ă©tats datĂ©s restent nĂ©cessaires pour chaque lot. L’acte unique simplifie la conduite du dossier mais ne remplace pas ces obligations.


Vous voulez payer juste et Ă©viter les frictions ? Publiez votre bien et vos critĂšres d’échange : un acte unique, une soulte maĂźtrisĂ©e et un calendrier clair.

Voir l'article

MarchĂ© immobilier 2025 : la France se rééquilibre – Paris repart lĂ©gĂšrement (+0,2 %), le rural tient bon (+0,4 %) et les taux se stabilisent autour de 3,07 %

AprĂšs dix-huit mois de correction, les signaux repassent au vert pĂąle. Au printemps 2025, Paris enregistre une petite hausse, les zones rurales restent dynamiques et les taux de crĂ©dit se figent autour de 3,07 %. Dans le mĂȘme temps, la loi de finances autorise les dĂ©partements Ă  relever les DMTO jusqu’à 5 %, ce qui rebat les cartes des budgets d’acquisition. Tour d’horizon trĂšs concret pour rĂ©pondre Ă  la question qui taraude tout le monde : « Est-ce le moment d’acheter en 2025 ? »


Ce que montrent les chiffres récents

  • Paris repart timidement : le BaromĂštre SeLoger–Meilleurs Agents a mesurĂ© +0,2 % pour Paris au printemps (mai) 2025, avec un marchĂ© plus nerveux qu’en 2024.
  • Le rural tient la cadence : le mĂȘme baromĂštre fait ressortir +0,4 % en zones rurales sur la pĂ©riode, confirmant l’attrait pĂ©riphĂ©rique et pĂ©ri-urbain.
  • Au national, la tendance se redresse : selon Notaires de France–INSEE, +0,4 % sur un an au 1á”‰Êł trimestre 2025 aprĂšs six trimestres de baisse.
  • Le crĂ©dit a desserrĂ© l’étau : le taux moyen des crĂ©dits habitat s’est stabilisĂ© Ă  3,07 % depuis avril 2025 (3,07 % en juin et juillet), d’aprĂšs l’Observatoire CrĂ©dit Logement/CSA.

En un coup d’Ɠil

Indicateur (printemps/été 2025)Niveau
Paris (mai)+0,2 %
Zones rurales (mai)+0,4 %
France ancienne (T1)+0,4 % a/a
Taux moyen habitat3,07 %

Taux Ă  3,07 % : ce que cela change concrĂštement

Les taux de marchĂ© sont revenus au plancher de l’annĂ©e autour de 3,07 %, aprĂšs une dĂ©crue rapide dĂ©but 2025 puis une stabilisation. Pour se faire une idĂ©e : sur 300 000 € sur 20 ans, une mensualitĂ© Ă  3,07 % s’établit autour de 1 674 €/mois, contre 1 866 €/mois Ă  4,3 % (niveau observĂ© fin 2023) – soit env. 191 € d’économie par mois et prĂšs de 46 000 € d’intĂ©rĂȘt en moins sur la durĂ©e.

Bon Ă  savoir : la baisse des taux n’est pas linĂ©aire. Les meilleures conditions sont souvent rĂ©servĂ©es aux dossiers solides (apport, stabilitĂ© pro, taux d’endettement maĂźtrisĂ©). La marge de nĂ©gociation reste rĂ©elle au cas par cas.


OĂč acheter en 2025 ? Les zones qui tirent leur Ă©pingle du jeu

  • Paris intra-muros : la capitale affiche une micro-hausse au printemps, et les notaires franciliens anticipent un prix moyen autour de 9 750 €/mÂČ en juillet 2025. Les Ă©carts par arrondissement restent massifs.
  • Villes encore en ajustement : dans certaines grandes aires urbaines, la correction n’est pas achevĂ©e (ex. Nantes, Nice). IntĂ©ressant pour qui achĂšte Ă  horizon long et sait nĂ©gocier.

DMTO : la hausse possible jusqu’à 5 % change le budget d’achat

La loi de finances 2025 autorise chaque dĂ©partement, depuis le 1á”‰Êł avril 2025 et jusqu’au 30 avril 2028, Ă  relever son taux de DMTO (part dĂ©partementale des « frais de notaire ») jusqu’à 5 % (contre 4,5 % auparavant). Cette dĂ©cision est locale et nĂ©cessite un vote du conseil dĂ©partemental.
Des études notariales tiennent déjà des cartes de suivi département par département.

Impact chiffrĂ© (exemple) : pour un bien Ă  300 000 € dans un dĂ©partement passant de 4,5 % Ă  5,0 %, le surcoĂ»t de DMTO reprĂ©sente +0,5 %, soit 1 500 € supplĂ©mentaires. (Calcul BĂ©a.)


Le PTZ élargi et la carte des zones tendues : deux coups de pouce pour 2025

  • PTZ Ă©largi : depuis le 1á”‰Êł avril 2025, le PTZ est Ă©tendu Ă  tous les logements neufs (individuels ou collectifs) sur tout le territoire jusqu’au 31 dĂ©cembre 2027. Les barĂšmes de ressources s’appliquent toujours.
  • Zonage ABC rĂ©visĂ© : 865 communes ont Ă©tĂ© reclassĂ©es en 2024 (zones A bis/A/B1), ouvrant droit Ă  davantage de dispositifs (PTZ, LLI, etc.).

Est-ce le moment d’acheter en 2025 ?

Oui, si vous réunissez ces trois conditions :

  1. Horizon de dĂ©tention suffisant (≄ 7–10 ans) pour lisser les alĂ©as ;
  2. Financement sĂ©curisĂ© Ă  taux fixe dans la zone des ≈3 % ;
  3. MarchĂ© local lisible (Paris avec sĂ©lection fine par arrondissement ; rural/petites villes avec fondamentaux solides – emploi, transports, vacance).

Attention : tenez compte du vote DMTO de votre département avant de caler le budget chez le notaire, et vérifiez votre éligibilité PTZ si vous visez le neuf.


L’alternative BĂ©a pour 2025 : Ă©changer plutĂŽt que vendre/acheter

Dans un contexte de DMTO possiblement relevĂ©s et de conditions de crĂ©dit sĂ©lectives, l’échange immobilier dĂ©finitif permet d’optimiser le coĂ»t global : un seul acte notariĂ©, une taxation allĂ©gĂ©e et jusqu’à 60 % d’économies sur les frais par rapport Ă  une vente + un achat successifs. Testez votre scĂ©nario avec le calculateur BĂ©a et discutez de votre projet avec nos facilitateurs.


Voir l'article

Contraintes et avantages de l’échange immobilier : ce qu’il faut savoir avant de se lancer

L’échange immobilier attire de plus en plus de propriĂ©taires dĂ©sireux de changer de logement sans passer par une vente classique. Moins coĂ»teux et parfois plus rapide, ce dispositif comporte nĂ©anmoins des contraintes, notamment la nĂ©cessitĂ© d’ĂȘtre propriĂ©taire unique du bien ou d’obtenir l’accord de la banque en cas d’hypothĂšque. Alors, est-ce une solution avantageuse ou trop complexe Ă  mettre en place ? BĂ©a Immo vous aide Ă  y voir clair.


Les contraintes de l’échange immobilier

Être propriĂ©taire Ă  100 % du bien

Pour pouvoir Ă©changer son logement, il faut en ĂȘtre le seul propriĂ©taire. Si le bien est dĂ©tenu en indivision, tous les indivisaires doivent donner leur accord.

Absence d’hypothùque ou accord bancaire obligatoire

En cas de crĂ©dit immobilier en cours, l’échange ne peut se faire sans l’accord de la banque. L’établissement financier doit valider le transfert ou la renĂ©gociation du prĂȘt, ce qui peut rallonger la procĂ©dure.

Un marché encore limité

Comme le souligne le site BienChezSoi, peu d’offres sont disponibles et il peut ĂȘtre difficile de trouver un partenaire dont le bien corresponde parfaitement aux attentes. La recherche d’un « co-Ă©changiste » devient ainsi le principal obstacle Ă  franchir.

Formalités légales et notariales

Un échange immobilier est juridiquement assimilé à une double vente. Il nécessite donc un acte notarié, le paiement des droits de mutation et la réalisation des diagnostics obligatoires (DPE, amiante, etc.).


Les avantages de l’échange immobilier

Une économie substantielle

L’un des atouts majeurs de l’échange immobilier rĂ©side dans les Ă©conomies rĂ©alisĂ©es sur les frais de notaire, souvent rĂ©duits par rapport Ă  une vente classique.

Un processus plus rapide et fluide

Lorsque deux biens s’équilibrent en valeur, la transaction est simplifiĂ©e : pas besoin d’attendre un acheteur, ni de passer par une longue nĂ©gociation.

Une solution adaptée à des besoins précis

Changer de rĂ©gion pour un projet professionnel, Ă©changer une maison avec jardin contre un appartement en ville ou encore rĂ©duire la taille de son logement : l’échange rĂ©pond Ă  des situations de vie trĂšs concrĂštes.


Comment surmonter la difficultĂ© Ă  trouver un partenaire d’échange ?

Le manque d’offres reste le frein principal. Voici quelques solutions pour maximiser ses chances :

  • S’inscrire sur une plateforme spĂ©cialisĂ©e comme BĂ©a Immo, qui met en relation des propriĂ©taires ouverts Ă  l’échange.
  • Élargir ses critĂšres (localisation, superficie, type de bien) afin d’augmenter les opportunitĂ©s de correspondance.
  • Anticiper la soulte : si les biens n’ont pas la mĂȘme valeur, un ajustement financier est possible pour Ă©quilibrer la transaction.
  • Se faire accompagner par un notaire pour sĂ©curiser l’échange et bĂ©nĂ©ficier de conseils juridiques.

TĂ©moignage : quand l’échange devient une opportunitĂ© gagnante

Marc et Sophie, propriĂ©taires d’une maison en Loire-Atlantique, rĂȘvaient de s’installer Ă  Lyon pour se rapprocher de leurs enfants. Faute d’acheteurs intĂ©ressĂ©s, ils ont explorĂ© l’option de l’échange immobilier via une plateforme. Ils ont finalement trouvĂ© un couple lyonnais en quĂȘte de verdure. RĂ©sultat : une transaction finalisĂ©e en moins de trois mois, avec des frais notariaux rĂ©duits de moitiĂ©.


Conclusion

L’échange immobilier n’est pas exempt de contraintes, notamment juridiques et pratiques. Mais pour des propriĂ©taires motivĂ©s et prĂȘts Ă  Ă©largir leurs critĂšres, c’est une alternative sĂ©duisante Ă  la vente classique, permettant de gagner du temps et d’économiser sur les frais. Le principal dĂ©fi reste de trouver le bon partenaire, un obstacle que des plateformes comme BĂ©a Immo contribuent Ă  lever.

FAQ sur l’échange immobilier

Comment fonctionne un échange immobilier ?

Un Ă©change immobilier repose sur un principe simple : deux propriĂ©taires conviennent de s’échanger leurs biens de maniĂšre dĂ©finitive. L’opĂ©ration est encadrĂ©e par un notaire, qui rĂ©dige l’acte authentique et vĂ©rifie les diagnostics obligatoires. Juridiquement, il s’agit de deux ventes croisĂ©es.

Peut-on Ă©changer une maison si l’on a encore un crĂ©dit immobilier ?

Oui, mais uniquement avec l’accord de la banque. Si le bien est hypothĂ©quĂ©, l’établissement prĂȘteur doit autoriser l’opĂ©ration. Dans certains cas, le crĂ©dit peut ĂȘtre transfĂ©rĂ© sur le nouveau bien ou renĂ©gociĂ©.

Quels sont les frais Ă  prĂ©voir lors d’un Ă©change immobilier ?

MĂȘme si l’échange permet souvent de rĂ©duire les frais de notaire par rapport Ă  une vente classique, certains coĂ»ts demeurent :

  • droits de mutation,
  • frais de notaire,
  • diagnostics obligatoires.
    En cas de diffĂ©rence de valeur entre les biens, une soulte peut ĂȘtre versĂ©e par l’une des parties.

Quels types de biens peuvent ĂȘtre Ă©changĂ©s ?

En thĂ©orie, tout type de bien immobilier peut faire l’objet d’un Ă©change : maison, appartement, terrain. En pratique, la majoritĂ© des Ă©changes concernent des rĂ©sidences principales ou secondaires.

Comment trouver un partenaire d’échange immobilier ?

Le principal frein est le manque d’offres disponibles. Pour maximiser ses chances, il est conseillĂ© de :

  • publier son bien sur une plateforme dĂ©diĂ©e comme BĂ©a Immo,
  • Ă©largir ses critĂšres de recherche (ville, surface, prestations),
  • se tourner vers des rĂ©seaux de particuliers motivĂ©s par cette dĂ©marche.

Quels sont les avantages par rapport Ă  une vente classique ?

  • Frais de notaire rĂ©duits,
  • Transaction plus rapide lorsqu’il y a une correspondance,
  • Moins de stress liĂ© Ă  la recherche d’acheteurs et aux nĂ©gociations,
  • PossibilitĂ© d’adapter son logement Ă  ses nouveaux besoins de vie sans passer par une revente sur le marchĂ© classique.
Voir l'article