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🚹 Pourquoi BĂ©a s’oppose Ă  la hausse des droits de mutation, alors mĂȘme que cela favorise le marchĂ© de l’échange immobilier dĂ©finitif ? 🏡💾

Ces derniers jours, une question revient en boucle : “La hausse attendue des frais de mutation, c’est une super nouvelle pour BĂ©a, non ?”

On a dĂ©cidĂ© de vous rĂ©pondre ici, en essayant de ne pas trop vous assommer de dĂ©tails techniques. La rĂ©ponse, c’est non.

Pourquoi? Quand on a pour mission de permettre Ă  chacun de retrouver le plaisir de faire de l’immo, on ne peut pas se satisfaire qu’un projet, prĂ©sentĂ© comme une solution budgĂ©taire pour les collectivitĂ©s locales, risque en rĂ©alitĂ© d’aggraver la crise du marchĂ© immobilier.

DerriĂšre la baisse de 22% du nombre de transactions entre 2021 et 2024, il y a des rĂ©alitĂ©s que l’on connaĂźt bien:
– celles de familles en mouvement bloquĂ©es dans des logements inadaptĂ©s,
– celles de personnes dĂ©jĂ  en difficultĂ© qui doivent en plus se sĂ©parer de prĂšs de 9% de la valeur de leur bien pour s’en sortir
– et celles d’un secteur immo Ă  bout de souffle.

VoilĂ  pourquoi BĂ©a s’engage contre cette loi et promet de redoubler d’efforts pour proposer une alternative positive pour les gens, comme pour le marchĂ©.



Vous ĂȘtes toujours lĂ  ? Cool ! Voici les principales raisons de notre rejet de cette loi :

Le gouvernement envisage d’augmenter de 0,5 % les droits de mutation sur les transactions dans l’immobilier ancien, une mesure qui frapperait directement les secundo-accĂ©dants.

🎯 Les secundo-accĂ©dants pris en Ă©tau

Contrairement aux primo-accĂ©dants (qui bĂ©nĂ©ficient encore de certains dispositifs d’aide), les secundo-accĂ©dants doivent tout financer eux-mĂȘmes.


🔮 Cette mesure pĂ©nalise :
‱ 📌 Les familles qui veulent un logement plus grand.
‱ 📌 Les actifs en mutation professionnelle contraints de vendre pour acheter ailleurs.
‱ 📌 Les seniors qui souhaitent vendre pour un bien plus adaptĂ© Ă  leur Ăąge.

💡 ConsĂ©quence ? Beaucoup repousseront leur projet ou resteront coincĂ©s dans un logement qui ne correspond plus Ă  leurs besoins.


❗ Une fausse bonne idĂ©e budgĂ©taire

Le gouvernement justifie cette hausse par la nĂ©cessitĂ© de renflouer les finances locales. Mais en taxant encore plus les transactions, on risque l’effet inverse :

📉 Moins de ventes = moins de recettes fiscales !
📉 Un marchĂ© plus figĂ© = un ralentissement Ă©conomique local (moins de travaux, moins d’emplois liĂ©s Ă  l’immobilier).


đŸ”„ Notre alternative : une approche incitative plutĂŽt que punitive !

📱 Au lieu de taxer davantage, voici des solutions plus justes et efficaces :
✅ RĂ©duire progressivement les droits de mutation pour fluidifier le marchĂ©.
✅ AllĂ©ger la fiscalitĂ© sur la mobilitĂ© rĂ©sidentielle pour s’adapter aux Ă©volutions de vie.
✅ Mettre en place des exonĂ©rations spĂ©cifiques pour les secundo-accĂ©dants qui n’ont pas d’autre choix que de dĂ©mĂ©nager.

N’hĂ©sitez pas Ă  nous faire part de votre avis sur la question !

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Échanges immobiliers intergĂ©nĂ©rationnels Ă  Paris : troc entre parents et enfants

À Paris, oĂč l’immobilier reste un marqueur patrimonial fort, de plus en plus de familles envisagent des Ă©changes intergĂ©nĂ©rationnels de logements. Que ce soit pour se rapprocher, adapter ses besoins ou transmettre un bien, le troc entre parents et enfants peut s’avĂ©rer avantageux
 Ă  condition de respecter le cadre juridique et fiscal. Voici tout ce qu’il faut savoir.

Pourquoi envisager un échange immobilier en famille ?

Le contexte parisien favorise ce type de projets :

  • Des parents souhaitant quitter un grand appartement devenu trop vaste
  • Des enfants en quĂȘte d’un logement familial dans Paris intra-muros
  • Des stratĂ©gies de transmission anticipĂ©e de patrimoine immobilier

L’échange intergĂ©nĂ©rationnel permet souvent un rééquilibrage naturel des besoins, tout en conservant le bien au sein de la famille.


Ce que dit le droit : un échange est une vente, pas une donation

En droit français, l’échange immobilier entre deux personnes (y compris membres d’une mĂȘme famille) est un contrat synallagmatique Ă  titre onĂ©reux, comme une vente. Il implique donc :

  • Une signature devant notaire
  • Le paiement de droits de mutation (DMTO)
  • Une estimation prĂ©cise de chaque bien

Ce n’est pas une donation, sauf Ă  prĂ©voir un mĂ©canisme spĂ©cifique de donation-partage ou d’abattement familial.


Donation ou échange ? Deux stratégies différentes

1. L’échange simple avec soulte Ă©ventuelle

Les deux biens sont estimĂ©s Ă  leur juste valeur. Une soulte peut ĂȘtre versĂ©e si les valeurs diffĂšrent. Cela reste un Ă©change fiscalement neutre, soumis aux droits classiques.

2. L’échange avec donation dĂ©guisĂ©e (Ă  Ă©viter)

Si l’un des biens est volontairement sous-Ă©valuĂ©, l’administration fiscale peut requalifier l’opĂ©ration en donation dĂ©guisĂ©e, entraĂźnant :

  • Des redressements fiscaux
  • Des pĂ©nalitĂ©s
  • L’annulation possible de l’acte

3. L’alternative : donation + rĂ©serve d’usufruit

Une solution classique consiste Ă  :

  • Donner la nue-propriĂ©tĂ© Ă  l’enfant
  • Conserver l’usufruit pour continuer Ă  vivre dans le bien

Cela permet une transmission douce, sans échange au sens strict, mais avec une gestion plus encadrée par la fiscalité successorale.


Quelle fiscalité pour un échange entre parents et enfants ?

Les droits de mutation

Ils sont dus mĂȘme entre membres d’une mĂȘme famille, calculĂ©s sur la valeur vĂ©nale du bien le plus Ă©levĂ©.

  • Environ 5,8 % Ă  Paris
  • Frais de notaire standards (Ă©moluments, dĂ©bours)

Les exonérations possibles

  • Abattement familial : 100 000 € tous les 15 ans (par parent, par enfant)
  • Usufruit rĂ©servĂ© : rĂ©duit la base taxable
  • Plus-value : exonĂ©ration si rĂ©sidence principale

Tableau synthétique

Type d'opérationTaxable ?Particularités
Échange pur et simple✅ OuiDMTO et frais notaire classiques
Échange avec soulte✅ OuiSoulte = assujettie Ă  la mĂȘme fiscalitĂ©
Donation-partage✅ OuiAbattements familiaux possibles
Donation avec usufruit✅ OuiBase fiscale rĂ©duite (valeur usufruitĂ©e)

Mode d’emploi : comment procĂ©der Ă  un Ă©change familial

  1. Faire estimer les deux biens par un expert ou un notaire
  2. Consulter un notaire pour valider la stratégie adaptée (échange, donation, démembrement
)
  3. Signer un acte authentique d’échange ou de donation-partage
  4. DĂ©clarer l’opĂ©ration aux impĂŽts si nĂ©cessaire
  5. Effectuer les ajustements fiscaux (soulte, abattement, paiement des DMTO)

L'avis de Me Aubry, notaire Ă  Paris 7ᔉ

“L’échange intergĂ©nĂ©rationnel est un outil souple et parfois fiscalement intĂ©ressant, mais il doit ĂȘtre sĂ©curisĂ© par une transparence totale sur la valeur des biens. Mieux vaut Ă©viter toute requalification.”


Exemple concret

Parents : appartement de 100 mÂČ Ă  Paris 15ᔉ, estimĂ© Ă  1 200 000 €
Enfants : maison de 110 mÂČ Ă  Antony, estimĂ©e Ă  900 000 €
âžĄïž Échange avec soulte de 300 000 €, payĂ©e par les enfants via prĂȘt familial ou crĂ©dit relais
âžĄïž Acte notariĂ© unique, frais estimĂ©s Ă  72 000 € (calculĂ©s sur 1 200 000 €)


FAQ – Échange de logements entre gĂ©nĂ©rations

Peut-on Ă©changer sans frais si les biens ont la mĂȘme valeur ?
Non, mĂȘme Ă  valeur Ă©gale, les frais de notaire et droits de mutation s’appliquent.

Peut-on Ă©changer un bien grevĂ© d’un prĂȘt immobilier ?
Oui, Ă  condition d’obtenir l’accord de la banque et/ou d’organiser un remboursement anticipĂ© ou une subrogation.

Une donation dĂ©guisĂ©e peut-elle ĂȘtre annulĂ©e ?
Oui. Si l’administration prouve une sous-Ă©valuation manifeste, elle peut requalifier l’opĂ©ration.

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Optimisez votre vente immobiliĂšre : gagnez plus en vendant moins cher !

Cette dĂ©claration peut sembler surprenante, mais la rĂ©alitĂ© est que de nombreuses agences immobiliĂšres utilisent des grilles tarifaires qui manquent souvent de cohĂ©rence. Si le prix de vente de votre appartement se situe Ă  proximitĂ© d’un palier de commission, c’est le moment d’ĂȘtre attentif. Laissez-nous vous expliquer.

Les grilles de commissions des agences immobiliÚres sont généralement structurées par palier, comme suit :
De 0 Ă  100 000 €, l’agence prĂ©lĂšve une commission de 10%.
De 100 000 € à 300 000 €, la commission passe à 9%.
Entre 300 000 € et 450 000 €, elle est rĂ©duite Ă  8%. Etc.
Au-delĂ  de 1 million d’euros, la commission est fixĂ©e Ă  5%.

Prenons l’exemple du palier Ă  300 000 € dans notre illustration, et examinons les diffĂ©rences entre les prix nets pour le vendeur et les prix incluant les frais d’agence dans deux scĂ©narios distincts :
1er cas : Lorsque l’appartement est estimĂ© Ă  299 000 € : Le prix net pour le vendeur s’élĂšve Ă  299 000 €, mais avec la commission de l’agence, il sera vendu Ă  325 910 €.
2Ăšme cas : Lorsque l’appartement est estimĂ© Ă  301 000 € : Le prix net pour le vendeur atteint 301 000 €, mais avec la commission de l’agence, il sera vendu Ă  325 080 €.

Dans le deuxiĂšme cas, le vendeur bĂ©nĂ©ficie de 2 000 € supplĂ©mentaires, et son bien est affichĂ© Ă  un prix de vente plus abordable. Certes, dans ce cas prĂ©cis, la diffĂ©rence de prix de vente n’est pas considĂ©rable, mais lorsque la valeur du bien est beaucoup plus Ă©levĂ©e, ces montants peuvent rapidement s’accumuler. Quelques milliers d’euros de plus peuvent vous permettre de rĂ©nover votre cuisine ou d’acquĂ©rir un nouveau canapĂ© pour votre futur chez-vous !

Il est donc essentiel de comparer toujours les commissions des agences immobiliĂšres et d’ajuster le prix de vente en fonction de l’estimation de votre bien. Gardez Ă©galement cela Ă  l’esprit lorsque vous recevez des offres pour Ă©viter les dĂ©sagrĂ©ments.

Si vous prĂ©fĂ©rez une alternative plus avantageuse, envisagez de faire appel Ă  une agence comme BĂ©a, qui propose un taux de commission fixe de 3% pour tous types de biens. Ainsi, vous ne serez jamais confrontĂ© Ă  ces paliers de commission contraignants. Ne laissez pas l’occasion de maximiser vos gains vous Ă©chapper !

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🏡🔁🏠 L’échange immobilier : coup de gĂ©nie des jeunes retraitĂ©s !

La retraite, c’est un peu comme une deuxiĂšme adolescence : plus de libertĂ©, moins d’obligations
 et une furieuse envie de changement ! Mais votre maison, elle, est-elle toujours votre alliĂ©e ? Trop grande, trop coĂ»teuse, trop Ă©loignĂ©e de tout ?

Et si au lieu de vendre, de payer des frais exorbitants et de vous arracher les cheveux avec des visites interminables, vous échangiez tout simplement votre bien contre un autre, pile-poil adapté à votre nouvelle vie ?

Bienvenue dans le monde intelligent et malin de l’échange immobilier, la solution qui vous Ă©vite stress, pertes financiĂšres et cartons superflus.

đŸ€” Pourquoi les jeunes retraitĂ©s devraient-ils vraiment y penser ?

🏠 Un logement qui colle à votre nouvelle vie

Les enfants ont quittĂ© le nid et soudain, votre maison ressemble Ă  un chĂąteau
 version labyrinthe. Vous passez plus de temps Ă  dĂ©poussiĂ©rer des piĂšces vides qu’à en profiter. L’échange immobilier, c’est troquer l’inutile contre l’optimisĂ© : un bien plus fonctionnel, plus cosy et plus facile Ă  entretenir.

💾 Finies les factures qui piquent

Pourquoi chauffer une maison oĂč seules trois piĂšces sont rĂ©ellement utilisĂ©es ? Moins de surface, c’est moins d’énergie dĂ©pensĂ©e et plus d’économies. Autrement dit : moins de dĂ©penses pour EDF, plus de budget pour l’apĂ©ro en bord de mer.

🌍 Un passeport pour plus de libertĂ©

Vendre pour racheter, c’est long, cher et souvent frustrant. Avec l’échange immobilier, vous Ă©vitez les nĂ©gociations interminables et les pertes financiĂšres. RĂ©sultat ? Un changement rapide et sans stress, qui vous permet d’utiliser votre argent pour voyager, aider vos proches
 ou simplement vivre pleinement !

⚖ Une transition sans frais inutiles

Les agences immobiliĂšres traditionnelles vous facturent jusqu’à 12 % de frais entre la vente et l’achat d’un nouveau bien. Avec l’échange immobilier, zĂ©ro double transaction, zĂ©ro perte sĂšche. Vous passez du trop grand au parfaitement adaptĂ© sans y laisser un bras.

đŸ‘”đŸ‘Ž TĂ©moignage : Carmen et Vincent, une retraite rĂ©inventĂ©e

"On a rĂ©duit la voilure pour profiter d’une retraite sans stress, remplie de voyages et
 de mojitos !"

Carmen et Vincent vivaient dans une maison familiale devenue trop grande et coĂ»teuse Ă  entretenir. Le jardin nĂ©cessitait un entretien constant, les factures d’énergie grimpaient, et les piĂšces vides accumulaient des souvenirs plus que de l’utilitĂ©.

GrĂące Ă  BĂ©a.immo, ils ont trouvĂ© un couple plus jeune en quĂȘte d’espace et ont Ă©changĂ© leur maison contre un appartement lumineux en bord de mer. Aujourd’hui, ils profitent de charges rĂ©duites, de voyages plus frĂ©quents et d’une tranquillitĂ© d’esprit inestimable.

🔑 Pourquoi choisir BĂ©a pour votre Ă©change immobilier ?

🚀 Accùs exclusif à des biens off-market

84 % des biens disponibles sur Béa.immo ne sont pas listés sur les plateformes classiques, offrant des opportunités uniques et personnalisées.

💾 Frais rĂ©duits

Avec seulement 3 % de commission par bien échangé, Béa propose une alternative bien plus économique que les agences immobiliÚres traditionnelles (5 à 7 % de frais).

📉 Jusqu’à 60 % d’économies sur les frais de notaire

L’échange immobilier permet de rĂ©duire significativement les coĂ»ts d’acquisition en fonction de la valeur des biens concernĂ©s.

✅ Un accompagnement complet et sĂ©curisĂ©

De la mise en relation Ă  la finalisation de l’échange, BĂ©a vous guide Ă  chaque Ă©tape pour garantir une transaction fluide et sereine.

đŸŽ€ TĂ©moignage : Carmen et Vincent, pro du troc immobilier

"On a rĂ©duit la voilure pour une retraite plus lĂ©gĂšre
 et plus remplie de voyages (et de mojitos !) đŸč"

Carmen et Vincent, jeunes retraitĂ©s dynamiques, vivaient dans une maison spacieuse
 trop spacieuse. Entre le jardin Ă  entretenir, les piĂšces fantĂŽmes et les factures qui s’emballaient, leur quotidien ressemblait plus Ă  un job Ă  temps plein qu’à une retraite paisible.

GrĂące Ă  BĂ©a.immo, ils ont Ă©changĂ© leur maison contre un appartement lumineux en bord de mer. Depuis ? Moins de charges, plus de couchers de soleil, et une vie sans contraintes oĂč l’on remplace la tondeuse par des billets d’avion.

🚀 Pourquoi Ă©changer avec BĂ©a plutĂŽt que galĂ©rer ailleurs ?

🔑 84 % des biens sont exclusifs

Ici, pas de bataille sur LeBonCoin ou d’annonces vues et revues. BĂ©a vous ouvre les portes d’un marchĂ© ultra-privĂ© avec des biens off-market.

💾 Des frais rĂ©duits au minimum

3 % de commission sur l’échange, contre 5 Ă  7 % en agence classique. Vous Ă©conomisez lĂ  oĂč ça compte.

📉 Des frais de notaire divisĂ©s par deux (voire plus)

Moins de transactions, moins de taxes. À vous la sĂ©rĂ©nitĂ©, et les Ă©conomies jusqu’à 60 %.

đŸ”„ Un accompagnement sur-mesure, sans prise de tĂȘte

Vous avez dĂ©jĂ  dĂ©mĂ©nagĂ© une fois dans votre vie ? Alors vous savez que c’est un sport de combat. BĂ©a s’occupe de tout, vous n’avez qu’à prĂ©parer votre nouvelle dĂ©co.

🎯 PrĂȘt Ă  passer du chĂąteau au cocon ?

L’échange immobilier, ce n’est pas juste une mode. C’est une rĂ©volution qui permet aux jeunes retraitĂ©s de trouver le logement idĂ©al sans y laisser des plumes.

Pourquoi attendre ?

👉 Jetez un Ɠil aux biens disponibles sur www.BĂ©a.immo et trouvez votre futur nid douillet sans stress !

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